Arrêté du 4 janvier 2006 : schéma national des emplois, des activités et des formations
Arrêté du 4 janvier 2006 relatif au schéma national des emplois, des activités et des formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.
Arrêté du 20 décembre 2005 : conditions d’aptitude médicale SPP et SPV
Arrêté du 20 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les...
Décret n°2005-1228 du 29 septembre 2005 (organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C)
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Décret n°2005-1237 du 28 septembre 2005 (modalités d’attribution du congé de représentation)
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Décret n°2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire
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Arrêté du 16 août 2004 : formations médecins, pharmaciens et infirmiers SPP
Arrêté du 16 août 2004 relatif aux formations des médecins, pharmaciens et infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels
Décret n°2002-870 du 3 mai 2002 (dispositions statutaires cadres d’emplois des fonctionnaires de la catégorie B)
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Décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 (Temps de travail des SPP)
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Arrêté du 6 septembre 2001 : encadrement activités physiques et sportives
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