Tenue, insignes et attributs

Décret n° 2015-677 du 17 juin 2015 : création du « bataillon des sapeurs-pompiers de France » et fixant l’attribution d’un drapeau
Décret n° 2015-677 du 17 juin 2015 portant création du « bataillon des sapeurs-pompiers de France » et fixant l'attribution d'un drapeau.
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Arrêté du 8 avril 2015 : tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers
Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers.
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Décret n°2012-424 du 28 mars 2012 : médaille de la sécurité intérieure
Décret n° 2012-424 du 28 mars 2012 portant création de la médaille de la sécurité intérieure.
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Décret n°2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire
Décret n°2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire
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Décret n°2001-108 du 6 février 2001 : drapeau corps départemental
Décret n°2001-108 du 6 février 2001 fixant l'attribution d'un drapeau à chaque corps départemental de sapeurs-pompiers
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Arrêté du 6 mai 2000 : tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers
Arrêté du 6 mai 2000 fixant les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers et pris pour l'application de l'article R. 1424-52 du code général des collectivités territoriales
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Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 : cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.
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