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Décret n° 2016-1237 du 20 septembre 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels.   Publics concernés : fonctionnaires du cadre d’emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels. Objet : échelonnement indiciaire du cadre d’emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels. Entrée en vigueur : le texte entre en […]

Décret n° 2016-1176 du 30 août 2016 portant statut particulier du cadre d’emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels.

Décret n° 2016-1177 du 30 août 2016 portant statut particulier du cadre d’emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels.

Décret n° 2016-1178 du 30 août 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels 

Décret n° 2016-1179 du 30 août 2016 fixant les règles d’organisation générale du concours d’accès au cadre d’emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels.   Publics concernés : candidats aux concours d’accès au cadre d’emplois de la fonction publique territoriale d’infirmier de sapeurs-pompiers professionnels des services départementaux d’incendie et de secours. Objet : définition des règles d’organisation générale […]

Décret n° 2016-1181 du 30 août 2016 fixant les règles d’organisation générale des concours et de l’examen professionnel du cadre d’emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels.

Décret n° 2007-360 du 19 mars 2007 portant échelonnement indiciaire applicable aux infirmiers d’encadrement de sapeurs-pompiers professionnels.

Décret n°2006-1719 du 23 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d’emplois des infirmiers d’encadrement de sapeurs-pompiers professionnels. 

Arrêté du 20 décembre 2005 modifiant l’arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d’exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d’incendie et de secours.

Décret n°2000-1009 du 16 octobre 2000 portant statut particulier du cadre d’emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels 

Décret n°2000-1008 du 16 octobre 2000 portant statut particulier du cadre d’emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels 

Arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d’exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d’incendie et de secours